Les séances du conseil

Ordre du jour de la séance ayant eu lieu le 16 septembre 2010

• Approbation du procès-verbal de la séance du 1er juillet 2010
• Compte rendu des décisions prises durant la période du 1er juillet 2010 au 15 septembre 2010 par délégation du Conseil Communautaire en application des dispositions de l’article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du 19 décembre 2008 du Conseil Communautaire.
• Communications

1. Budget supplémentaire pour 2010
2. Fixation des abattements à la taxe d’habitation
3. Fixation de la cotisation minimum de la Contribution Foncière des entreprises (CFE)
4. Exonération de Contribution Foncière des entreprises (CFE)
5. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
6. Programme Local de l’Habitat : Projet d’élaboration
7. Modification du programme d’investissement en eaux pluviales
8. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour l’année 2009
9. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement pour l’année 2009
10. Transaction immobilière : acquisition d’une parcelle dans le périmètre de la future zone d’activités Est de Horbourg-Wihr
11. Convention de partenariat entre la CAC, la Ville de Colmar, Vialis et PROCIVIS en faveur des propriétaires occupants et pour lutter contre la précarité énergétique   
12. Attribution de subventions pour des travaux d’économies d’énergie
13. Attribution de primes à l’installation de dispositifs solaires pour la production d’eau chaude sanitaire
14. Création des locaux de l’Observatoire de la Nature : Modification des pénalités dues par les entreprises
15. Passation d’un marché à bons de commande pluriannuel en vue de la réalisation de travaux d’enfouissement et de conteneurs de collecte sélective

Ordre du jour de la séance ayant eu lieu le 25 mars 2010

1. Transfert de l’actif du réseau eaux pluviales de la commune de Houssen
   
2. Décision modificative n° 1 pour l’exercice 2010.
   
3. Champ captant du Kastenwald : ajustement du montant des marchés de travaux par voie d’avenant
   
4. Renouvellement du contrat d’exploitation du service de l’eau potable par voie de marché public
   
5. Renouvellement du contrat d’exploitation du service de l’assainissement collectif par voie de marché public
   
6. Accession sociale à la propriété dans le cadre du Pass-Foncier
   
7. Programme Local de l’Habitat – composition du comité de pilotage
   
8. Soutien à la Chambre de Métiers d’Alsace pour l’opération « Portes ouvertes » 2010 chez les artisans
   
9. Aménagement de la seconde tranche de la rue Curie dans la zone industrielle de Colmar
   
10. Base nautique de Colmar-Houssen : règles de fonctionnement pour 2010
    
11. Camping de l’Ill : modification du règlement intérieur
    
12. Aire d’accueil des gens du voyage : modification du règlement intérieur
    
13. Attribution de primes à l’installation de dispositions solaires pour la production d’eau chaude sanitaire
    
14. Création d’emplois saisonniers pour les services de la Gestion des Déchets, de la base nautique de Colmar-Houssen et du Camping de l’Ill
    
15. Ressources Humaines : transformation de poste
    

• Divers

Ordre du jour de la séance ayant eu lieu le 28 janvier 2010

1. Budget Primitif 2010
2. Autorisations de programme 2010
3. Attribution d’un concours financier aux offices de tourismes de Colmar et de Turckheim au titre de l’année 2010.
4. Délégations du Conseil Communautaire au Président
5. Mise en place du service d’assainissement non collectif
6. Approbation du programme 2010 d’investissement en eau potable
7. Approbation du programme 2010 d’investissement en assainissement
8. Approbation du programme 2010 d’investissement en eaux pluviales
9. Transports urbains : programme d’investissement 2010
10. Plan de Déplacements Urbains : approbation du diagnostic
11. Implantation dans la zone d’activités des Erlen
12. Base nautique de Colmar-Houssen : aménagements complémentaires
13. Implantation de Bricoman sur le terrain de l’ancien Abattoir
14. Contribution de la CAC à la Mission Locale des Jeunes
15. Dispositif Ville-Vie-Vacances : congés scolaires de Février et Avril 2010
16. Attribution d’une subvention pour le Salon Régional Formation Emploi de Colmar 2010
17. Fourrière et refuge pour animaux : lancement de l’avant projet détaillé
18. CAC et SPA de Colmar : renouvellement de la convention fourrière animale année 2010
19. Fourrière automobile : convention entre la CAC et la commune de Volgelsheim pour l’exécution matérielle des décisions de mise en fourrière
20. Attribution de subventions pour des travaux d’économies d’énergie
21. Attribution de primes à l’installation de dispositifs solaires pour la production d’eau chaude sanitaire
22. Convention de financement passée entre la CAC et l’association de l’Observatoire de la nature pour le programme 2010 d’activités relatives à l’éducation de l’environnement
23. Programme d’investissement 2010 pour des achats de véhicules et de conteneurs d’apport volontaire
24. Ressources Humaines : renouvellement de la convention entre la CAC et le Groupement d’Action Sociale de la Ville de Colmar (GAS)
25. Ressources Humaines : création de poste : service de la Gestion des Déchets

• Divers