Les séances du conseil

Le prochain conseil communautaire aura lieu le

28 janvier 2010
à 18h00

à la mairie de Colmar

 Ordre du jour :

1. Budget Primitif 2010
2. Autorisations de programme 2010
3. Attribution d’un concours financier aux offices de tourismes de Colmar et de Turckheim au titre de l’année 2010.
4. Délégations du Conseil Communautaire au Président
5. Mise en place du service d’assainissement non collectif
6. Approbation du programme 2010 d’investissement en eau potable
7. Approbation du programme 2010 d’investissement en assainissement
8. Approbation du programme 2010 d’investissement en eaux pluviales
9. Transports urbains : programme d’investissement 2010
10. Plan de Déplacements Urbains : approbation du diagnostic
11. Implantation dans la zone d’activités des Erlen
12. Base nautique de Colmar-Houssen : aménagements complémentaires
13. Implantation de Bricoman sur le terrain de l’ancien Abattoir
14. Contribution de la CAC à la Mission Locale des Jeunes
15. Dispositif Ville-Vie-Vacances : congés scolaires de Février et Avril 2010
16. Attribution d’une subvention pour le Salon Régional Formation Emploi de Colmar 2010
17. Fourrière et refuge pour animaux : lancement de l’avant projet détaillé
18. CAC et SPA de Colmar : renouvellement de la convention fourrière animale année 2010
19. Fourrière automobile : convention entre la CAC et la commune de Volgelsheim pour l’exécution matérielle des décisions de mise en fourrière
20. Attribution de subventions pour des travaux d’économies d’énergie
21. Attribution de primes à l’installation de dispositifs solaires pour la production d’eau chaude sanitaire
22. Convention de financement passée entre la CAC et l’association de l’Observatoire de la nature pour le programme 2010 d’activités relatives à l’éducation de l’environnement
23. Programme d’investissement 2010 pour des achats de véhicules et de conteneurs d’apport volontaire
24. Ressources Humaines : renouvellement de la convention entre la CAC et le Groupement d’Action Sociale de la Ville de Colmar (GAS)
25. Ressources Humaines : création de poste : service de la Gestion des Déchets

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