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Les séances du conseil
Ordre du jour de la séance
du 29 mars 2012 à Colmar
- Compte rendu des décisions prises durant la période du 9 février 2012 au 28 mars 2012 par délégation du Conseil Communautaire en application des dispositions de l’article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du 19 décembre 2008 du Conseil Communautaire.
- Communications
0. Approbation du Procès Verbal de la séance du 9 février 2012
1. Budget Primitif 2012
2. Harmonisation du taux de la cotisation foncière des entreprises
3. Autorisations de programme 2012
4. Implantations dans la zone d’activités Est de Sainte-Croix-en-Plaine « secteur Ader »
5. Implantations dans la zone d’activités Est de Sainte-Croix-en-Plaine « secteur SISCO »
6. Travaux rue Bollé et rue des Frères Peugeot dans la zone d’activités de Sainte-Croix-en-Plaine
7. Extension de la zone d’activités Est à Horbourg-Wihr : acquisitions foncières
8. Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Communauté d’Agglomération de Colmar et la commune de Horbourg-Wihr
9. Base Nautique de Colmar-Houssen : règles de fonctionnement pour 2012
10. Financement des travaux de rénovation et d’aménagement du hall d’accueil et des bureaux de l’aérogare de Colmar
11. Convention pour le recouvrement des redevances d’assainissement collectif des communes de Niedermorschwihr et de Zimmerbach
12. Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Colmar et la CAC pour des travaux du programme d’investissement eaux pluviales 2012
13. Modification du programme de travaux 2012 d’investissement en eau potable.
14. Modification du programme de travaux 2012 d’investissement en assainissement collectif
15. Modification du programme de travaux 2012 d’investissement en eaux pluviales
16. Rétrocession de réseaux d’eau potable et d’assainissement collectif
17. Protocole financier d’application de la convention d’exploitation des réseaux d’eau et d’assainissement de la commune de Sainte Croix en Plaine pour l’exercice 2010
18. Protocole d’accord transactionnel entre la Communauté d’Agglomération de Colmar et la Société des Mines de Potasse d’Alsace
19. Convention de mandat à titre gratuit pour la passation d’un contrat de délégation du service public du camping de Turckheim
20. Dispositif Ville-Vie-Vacances : congés scolaires février et avril 2012
21. Coopération pour le développement durable : Convention de partenariat 2011-2013 passée entre la Communauté d’Agglomération de Colmar et Electricité de France
22. Attribution de primes à l’installation de dispositifs solaires pour la production d’eau chaude sanitaire
23. Attribution de subventions pour des travaux d’économies d’énergie dans l’habitat
24. Passation de marché de prestation de services à bons de commande pour la collecte des conteneurs d’apports volontaire, transport des matériaux collectés vers les centres de tri et traitement des matières premières secondaires
25. Versement d’une subvention à Terre des Hommes pour soutenir la collecte des vêtements usagés
26. Acquisition du terrain situé rue du Ladhof en vue de réaliser une nouvelle déchèterie à Colmar
27. Programme d’investissement 2012 – Service Gestion des Déchets
28. Protocole d’utilisation du compacteur mobile des bennes de déchèterie
29. Ressources Humaines : transformations de postes au tableau des effectifs
Divers
| Fichier attaché | Taille |
|---|---|
| Ordre du jour du 09 02 2012.pdf | 8.45 Ko |
| Ordre du jour du 09 12 2011.pdf | 10.9 Ko |
| Ordre du jour du 05 05 2011.pdf | 6.37 Ko |
| Ordre du jour du 18 02 2011.pdf | 6.99 Ko |
| Ordre du jour du 14 10 2010.pdf | 11.81 Ko |
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