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Les séances du conseil
Le prochain conseil communautaire aura lieu le
28 janvier 2010
à 18h00
à la mairie de Colmar
Ordre du jour :
- Budget Primitif 2010
- Autorisations de programme 2010
- Attribution d’un concours financier aux offices de tourismes de Colmar et de Turckheim au titre de l’année 2010.
- Délégations du Conseil Communautaire au Président
- Mise en place du service d’assainissement non collectif
- Approbation du programme 2010 d’investissement en eau potable
- Approbation du programme 2010 d’investissement en assainissement
- Approbation du programme 2010 d’investissement en eaux pluviales
- Transports urbains : programme d’investissement 2010
- Plan de Déplacements Urbains : approbation du diagnostic
- Implantation dans la zone d’activités des Erlen
- Base nautique de Colmar-Houssen : aménagements complémentaires
- Implantation de Bricoman sur le terrain de l’ancien Abattoir
- Contribution de la CAC à la Mission Locale des Jeunes
- Dispositif Ville-Vie-Vacances : congés scolaires de Février et Avril 2010
- Attribution d’une subvention pour le Salon Régional Formation Emploi de Colmar 2010
- Fourrière et refuge pour animaux : lancement de l’avant projet détaillé
- CAC et SPA de Colmar : renouvellement de la convention fourrière animale année 2010
- Fourrière automobile : convention entre la CAC et la commune de Volgelsheim pour l’exécution matérielle des décisions de mise en fourrière
- Attribution de subventions pour des travaux d’économies d’énergie
- Attribution de primes à l’installation de dispositifs solaires pour la production d’eau chaude sanitaire
- Convention de financement passée entre la CAC et l’association de l’Observatoire de la nature pour le programme 2010 d’activités relatives à l’éducation de l’environnement
- Programme d’investissement 2010 pour des achats de véhicules et de conteneurs d’apport volontaire
- Ressources Humaines : renouvellement de la convention entre la CAC et le Groupement d’Action Sociale de la Ville de Colmar (GAS)
- Ressources Humaines : création de poste : service de la Gestion des Déchets
Divers
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