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Accueil › Présentation › Conseils communautaires (délibérations)

Les délibérations des conseils communautaires de Colmar agglomération

Les délibérations 2018

  • Conseil communautaire du 8 février 2018 - partie 1/2
    Conseil communautaire du 8 février 2018 - partie 2/2
  • Conseil communautaire du 22 mars 2018

Les délibérations 2017

  • Conseil communautaire du 9 février 2017
  • Conseil communautaire du 30 mars 2017 : sans le point n°20
    Conseil communautaire du 30 mars 2017 : point n°20 uniquement 
    ⇒ (point n° 20 : approbation après enquête publique du zonage d'assainissement de la Ville de Colmar)
  • Conseil communautaire du 29 juin 2017
  • Conseil communautaire du 28 septembre 2017
  • Conseil communautaire du 30 novembre 2017
  • Conseil communautaire du 21 décembre 2017

Les délibérations 2016

  • Conseil communautaire du 4 février 2016
  • Conseil communautaire du 29 mars 2016
  • ​Conseil communautaire du 16 juin 2016 : sans les points N° 18 et 19
    Conseil communautaire du 16 juin 2016 : point n°18
    Conseil communautaire du 16 juin 2016 : point n°19
  • Conseil communautaire du 6 octobre 2016
  • Conseil communautaire du 17 novembre 2016
  • Conseil communautaire du 15 décembre 2016

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32 cours Sainte Anne - BP 80197
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Fax 03 69 99 55 59
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