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Calendrier de réalisation

     

- Début effectif de l’opération : mai 2004
 
- Avis favorable du Conseil Départemental de l’Habitat : 5 novembre 2004
 
- Adoption du PLH par le Conseil Communautaire le 29 novembre 2004
 
- Transmission du PLH approuvé à M. le Préfet du Haut-Rhin le 20/12/2004
 

 

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